3VMA7CPJ civilisation américaine : aspects politiques et juridiques - Institutions politiques et juridiques comparées : États-Unis et France

Ce séminaire s'adresse de façon prioritaire mais non limitative aux étudiants inscrits en études anglo-américaines, en droit et en histoire. Il requiert un travail personnel significatif. Le séminaire est destiné aussi bien à ceux qui envisagent un M2 professionnalisant tourné vers l’international qu’à ceux qui souhaitent se diriger vers les carrières de la traduction (il y a de plus en plus de textes juridiques) et, bien sûr, à ceux qui veulent poursuivre en recherche sur un sujet de civilisation, qui aux États-Unis est souvent dominé par la place du droit et du juridique.
La moitié des enseignements est dispensée en anglais. Le travail se fait sur documents français et anglais. Chaque séance comprend une partie CM, des exposés et une partie échange et débat. D’où la nécessité pour l’étudiant de bien préparer chaque séance, en s’acquittant notamment des lectures requises.
L'objet du séminaire est de proposer une étude des systèmes politiques et juridiques français et américains sous un angle comparatif, en s'appuyant sur les documents primaires (constitutions) et sur les textes fondamentaux, tels les discours du général De Gaulle en France ou, aux États-Unis, les Federalist Papers ainsi que les grands arrêts de la Cour suprême. L'accent sera mis également sur la terminologie dans les deux langues. Les thèmes abordés permettront de mettre en lumière les fondements historiques,  culturels et intellectuels qui sous-tendent les institutions des deux pays et les différences d'acception de concepts fondateurs comme la liberté, l’égalité, la laïcité ou la notion de contrat social.
Seront étudiés le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire dans les deux pays. L'étude du judiciaire inclut à la fois le poids du judiciaire dans l'équilibre des pouvoirs, une présentation de l'organisation judiciaire (court system) avec ses spécificités dans chacun des deux pays et une étude des notions de contrôle judiciaire, contrôle de la légalité et contrôle de constitutionnalité, fort différentes en France malgré la réforme constitutionnelle de 2008 de ce qu'elles sont aux États-Unis. Une séance sera consacrée à l'organisation unitaire (malgré la déconcentration, la décentralisation et la régionalisation) des pouvoirs publics en France par opposition au système fédéral américain. La dernière séance ébauchera la présentation des deux systèmes de droit : romano-germanique (« civil law ») et common law.

Documents de travail (à acheter)

• Anne Deysine, Les institutions des États-Unis, La documentation française, coll. « documents d’études », n° 1.01, 2014.
• Constitution française du 4 octobre 1958 (après la révision de juillet 2008), La Documentation française, coll. « document d’études », n° 1.04, 2011.
• Les institutions de la France,  3e éd., Paris, La Documentation française, coll. « Découverte de la vie publique », 2010.

Ouvrages de référence

• DEYSINE Anne, Les États-Unis : permanence et changements, Paris, La Documentation française, 2006.
• LOWI Theodore et al., American Government. Power and Purpose, 11e éd., New York, Norton, 2010 ou Samuel Kernell et al., The Logic of American Politics, 4e éd., Washington, CQ Press, 2009.
• QUERMONNE Jean-Louis, Les régimes politiques occidentaux, 5e éd., Paris, Le Seuil, coll. « Points – essais », 2006.

Pour aller plus loin

• BAUM Lawrence, The Supreme Court, Washington, CQ Press, 2004.
• BLACHER Philippe, Le Parlement en France, Paris, LGDJ, 2012.
• CUNIBERTI Gilles, Grands systèmes de droit contemporains, Paris, LGDJ, 2011 (BU).
• DAHL Robert, How Democratic Is the American Constitution?, New Haven, Yale UP, 2001.
• DEYSINE Anne, La Cour suprême des États-Unis : droit, politique et démocratie, Paris, Dalloz, 2015.
• Dictionnaire anglais et français et français anglais des termes juridiques et économiques, Livre de Poche.
• FARNSWORTH E. Allan  et Steve Sheppard, Introduction of the Legal System of the United States, 3e éd., Oxford University Press, 2010.
• HÉRAUD Alain et André Maurin, Institutions judiciaires, 8e éd., Paris, Sirey, coll. « Aide-mémoire », 2010.
• MASSOT Jean, Chef de l’État et chef du Gouvernement, Paris, La Documentation française, 2008.
• MORRIS Irwin L., The American Presidency: An Analytical Approach, New York, Cambridge UP, 2010.
• SMITH et al., The American Congress, 8th ed., New York, Cambridge UP, 2013.